Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCOLAT DE L'ABBAYE
CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1687798
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
24/01/2030
CHOCOLAT DE L\'ABBAYE de CEMOI CHOCOLATIER

Présentation de la marque CHOCOLAT DE L'ABBAYE

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « CHOCOLAT DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CHOCOLAT DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOCOLAT DE L'ABBAYE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

CEMOI CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : , KID , CANTALOU , MATINA , LA PETITE CHOCOLATIERE , QUADRO , TRUFFETTA , DESIR NOIR , PUPIER , SUISSE NORMANDE


CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2156846 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429556 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759718 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759716 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737813 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Chocolats et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.