Déposée le 24 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS),
la marque française « CHOCOLAT DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CHOCOLAT DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166
CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2156846 - Publication au BOPI 1999-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429556 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759718 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26
Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759716 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737813 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28
Chocolats et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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